Direito e Patrimônio Cultural na África Negra de Língua Francesa: O caso de Camarões

A penetração europeia na África teve, entre outros impactos, o choque das civilizações. As pessoas precisam se comunicar e entender umas às outras, portanto, precisam falar os diferentes idiomas dos atores envolvidos. Como os costumes não eram iguais, era necessário encontrar um equilíbrio entre o que era conciliatório, valioso para cada parte, mas ao mesmo tempo com uma dominação da cultura do mais forte sobre o mais fraco. Foi assim que, em nível jurídico, surgiu a codificação, e a legislação incorporou a cultura dos povos africanos, quer eles gostassem ou não. Após os processos de independência, os colonizadores ainda mantinham as rédeas, e só gradualmente os africanos realmente deixariam sua marca no nível da legislação. A partir de então, houve uma judicialização da cultura, bem como uma inculturação do direito. A tentativa de preservar as conquistas possibilitou o reconhecimento dos costumes locais e a codificação de certos aspectos deles. A consolidação das conquistas culturais teve como consequência a incriminação da violação de determinados fatos e o estabelecimento de instituições responsáveis pela preservação do patrimônio cultural. A coexistência normativa e a dualidade jurídica permitiram a preservação do patrimônio cultural. No entanto, a luta pela harmonização da legislação em nível nacional, de modo a salvaguardar o patrimônio cultural, e a penetração do direito internacional e comunitário dificultaram a preservação do patrimônio cultural.

1. ANOUKAHA (F), L’effectivité du droit. De l’aptitude du droit objectif à la satisfaction de l’intérêt particulier. Mélanges, L’Harmattan, Paris, 2021, 1340 pages.
2. CARBONNIER (J), Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur. LGDJ, 10è édition, 2007, 493 pages.
3. CORNU (G) (dir), Vocabulaire juridique. Association Henri Capitant, 2è édition, 2012, 1079 pages.
4. DIOUF (N), NIANG (M.B) et DIOUF (A.A), Le droit africain à la quête de son identité. Mélanges offerts au professeur Isaac Yankhoba Ndiaye, L’Harmattan Sénégal, Dakar, 2021, 1200 pages.
5. DJUIDJE (B), Pluralisme législatif camerounais et droit international privé, L’Harmattan, Paris, 2000, 438 pages.
6. KAMTO (M), Pouvoir et droit. Essai sur les fondements du constitutionnalisme en Afrique noire francophone. LGDJ, 1987.
7. KOUASSIGAN (G.A.), Quelle est ma loi ? Tradition et modernisme dans le droit privé de la famille en Afrique noire francophone. Préface de Pierre Bourel, A. Pedone, 1974, 316 pages.
8. MELKEVIK (B), Réflexions sur la philosophie du droit, PU Laval, Laval, 2000, 226 pages.
9. MELONE (S), La parenté et la terre dans la stratégie du développement : exemple du Sud Cameroun. Editions Klinsieck, 1972, 201 pages.
10. MENDOUGA (R.B), La protection du patrimoine culturel et religieux en droit pénal international. Thèse, Université Catholique d’Afrique Centrale, 2022, 376 pages.
11. MINKOA SHE (A) Droits de l’homme et droit pénal au Cameroun. Economica, 1999, 321 pages.
12. MIKOA SHE (A), Essai sur l’évolution de la politique criminelle au Cameroun. Thèse, Strasbourg, 1987, 515 pages.
13. NCHMI MEBU (J.C) (dir), Le droit au pluriel, Mélanges en l’honneur de Stanislas Melone, Presses Universitaires d’Afrique, 2018, 1180 pages.
14. ONDOA (M) et ABANE ENGOLO (P.E) (dir), L’exception en droit. Mélanges en l’honneur de Joseph Owona, L’Harmattan, Paris, 2021, 794 pages.
15. POUGOUE (P.G.), De l’esprit du droit africain, Mélanges, Wolters Kluwer, 2014, 802 pages.
16. POUGOUE (P.G), La famille et la terre. Essai de contribution à la systématisation du droit privé camerounais, Thèse, Bordeaux, 1977.
17. RIPERT (G), Les forces créatrices du droit, LGDJ, 1955, 431 pages.
18. RIPERT (G), Le déclin du droit. Etude sur la législation contemporaine. LGDJ, 1949, 255 pages.
19. ROUSSEAU (J-J), Du contrat social, Amsterdam, 1762.
20. SOW (A), Le pluralisme juridique en Afrique : l’exemple du droit successoral sénégalais, LGDJ, 1991.
21. TCHAKOUA (J-M), Introduction générale au Droit camerounais. L’Harmattan, Paris, 2017, 794 pages.
22. ZAMBO ZAMBO (D.J), Le droit applicable au Cameroun. Essai des conflits sur le temps et l’espace. Thèse, Université de Yaoundé 2, 2009, 620 pages.
23. ADAMOU (M), « L’appréhension du culturel par le droit pénal béninois », in Le droit africain à la quête de son identité, Mélanges offert au Professeur Isaac Yankhoba Ndiaye, op cit, pp.17-63.
24. AGOSSOU (C), « Les fondements des filiations électives en droit béninois », in Le droit africain en quête de son identité, op cit, pp.91-114
25. AKOMDJA AVOM (J.V), « L’énonciation de la coutume en droit camerounais de la famille », Revue africaine des sciences juridiques, vol 2, n°2, 2001.
26. ATANGANA-MALONGUE (T), « La réception des institutions traditionnelles dans la codification du droit de la famille au Cameroun. A propos de l’adoption coutumière ». In De l’esprit du droit africain, Mélanges Paul Gérard Pougoue, pp.87-113.
27. BAHOKE (V.L), « L’aliénation des tenures coutumières au Cameroun ». In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp191-206.
28. BOKALI (V.E.) « La coutume, source de droit au Cameroun », Revue générale de droit, Vol 28, n°1, mars 1997, pp.37-69.
29. BOUKONGOU (J.D.), « L’esprit des droits africains », in De l’esprit du droit africain, Mélanges Paul Gérard Pougoue, op cit, pp.165- 178.
30. CISSE (A), « Introduction générale. Pour une approche plurale du droit. » In De l’esprit du droit africain, Mélanges Paul Gérard Pougoue, op cit, pp.1-23.
31. DOUCHY-OUDOT (M), « Les réformes du droit français de la familleau XXIè siècle », in Le droit africain à la quête de son identité, op cit, pp.457-471.
32. DZEUKOU (G.B.) « L’effectivité du droit coutumier. » L’effectivité du droit. De l’aptitude du droit objectif à la satisfaction de l’intérêt particulier. Mélanges François Anoukaha, op cit pp.467-494.
33. EMANE (A), « Les limites du poncif dans l’application du droit en Afrique : l’exemple des relations de travail au Gabon. » In De l’esprit du droit africain, Mélanges Paul Gérard Pougoue, op cit, pp.269-278.
34. KAMENA (B), « Les droits fonciers coutumiers sous le prisme du droit des biens : propriété, possession ou détention précaire ? » In Le droit africain à la quête de son identité, op cit, pp.661-6693.
35. KENFACK (P-E), « L’effectivité des dispositions des lois contraires au droit : réflexion à partir des lois foncières et de travail au Cameroun. » In L’effectivité du droit. De l’aptitude du droit objectif à la satisfaction de l’intérêt particulier. Mélanges François Anoukaha, op cit pp 87-97.
36. KENFACK (P-E), « Les contraintes du producteur des normes foncières pour le Cameroun d’aujourd’hui. » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.305-324.
37. KUATE TAMEGHE (S.S), « Accroître l’efficacité de la justice traditionnelle de base au Cameroun. » In L’effectivité du droit. De l’aptitude du droit objectif à la satisfaction de l’intérêt particulier. Mélanges François Anoukaha, op cit pp.749a-764.
38. KUATE TAMEGHE (S.S.), « La réforme du statut de la magistrature au Cameroun », in De l’esprit du droit, Mélanges Paul Gérard Pougoue, op cit, pp.421-435.
39. MANCUSO (S), « Langues et droit en Afrique. » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.123-136.
40. MBAYE (M.N.), « Le statut juridique des terres non immatriculées », in Le droit africain à la quête de son identité, op cit, pp.713-756.
41. MELONE (S), « La technique de la codification en Afrique : pratique camerounaise », RJPIC, 1986, n° 3 et 4, pp. 307 et s.
42. MELONE (S), « Du bon usage du pluralisme juridique », Revue camerounaise de droit, n°31, 1986.
43. MGBA NDJIE (M. S. J.), « Famille et la propriété à l’aune de la procréation médicalement assistée au Cameroun : convergences et divergences culturelles et juridiques à l’ère de l’évolution scientifique. » Revue Tchadienne de Droit et de Science Politique, Vol1, n°02, juin 2023, pp.229-255.
44. MINKOA SHE (A), « La possession en droit foncier camerounais », Rapport camerounais au colloque de l’Association Henri CAPITANT, Yaoundé, 1990, pp. 439 et S.
45. NDIAYE (El. H. S.), « L’envers du droit de la bioéthique en gestation au Sénégal : le corps humain saisi par le Droit ». In Le droit africain à la quête de son identité, op cit, pp.815-814.
46. NDIAYE (N. C. M.), « la notion de famille en droit sénégalais : réflexions sur l’approche d’un ‘Code de compromis’ ». In Le droit africain à la quête de son identité, op cit, pp.891-920.
47. NGAH NOAH (M.U), « Quand sonnent les cloches du pluralisme juridique : méditations post-méloniennes sur un paradigme renaissant de la discipline juridique. » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.1161-1180.
48. NGAMALEU DJUIKO, « Les législateurs africains et la PMA : le cas de la procréation post-mortem ». In Le droit africain à la quête de son identité, op cit, pp.955-974.
49. NGANDO (B.A), « L’anthropologie juridique serait-elle la vraie science universelle du droit ? » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.231-248.
50. NGUIFFO (S), « Les autochtones et la terre au Cameroun : le divorce du droit écrit et des communs. » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.249-274.
51. NJOYA (J), « Parenté, religion et luttes hégémoniques dans l’arène politique locale : le cas du pays Bamoun (Cameroun). » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.275-301.
52. POCANAM (M), « Quelques aspects du code togolais de la famille (L’ordonnance n°80-16 du 31 janvier 1980). » Penant, Volume 96, 1986, pp. 228-256.
53. SIETCHOUA DJUITCHOKO (C), « Du nouveau pour la coutume en droit positif camerounais : la constitutionnalisation de la coutume et ses conséquences », Revue juridique Thémis, n°34, 2000, pp.134-155.
54. TCHAKOUA (J-M), « La succession… mais laquelle et comment ? Réflexion suscitée par l’institution de l’’héritier principal’ en droit camerounais. » In L’effectivité du droit. De l’aptitude du droit objectif à la satisfaction de l’intérêt particulier. Mélanges François Anoukaha, op cit pp.537-554.
55. TCHAMWOCK-DEUFFI (V.M), « Des résistances de quelques règles et pratiques coutumières au droit civil moderne camerounais : étude de droit de la famille. » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.377-394.
56. ZAMBO ZAMBO (D.J.), « Compte à rebours pour la coutume au Cameroun (éléments pour une théorie de la ‘scripturalisation’ du droit camerounais). » In Le droit au pluriel, Mélanges Stanislas Melone, op cit, pp.173-190.